Vous avez déjà essayé mais le résultat a été désastreux et vous n’osez pas recommencer? Vous y pensez depuis longtemps mais hésitez à franchir le pas? Ou l’intérêt ne vous semble pas évident?
Chaque cas est évidemment particulier. Pas de règles générales, ni formule magique. Le facteur «humain» étant au cœur du processus, imprévus et déconvenues peuvent survenir. Pour autant, les bénéfices potentiels de cette cohabitation professionnelle sont réels. L’enjeu en vaut-il donc la chandelle?
Rappels juridiques
Deux solutions contractuelles de colocation:
- signer à plusieurs, mais en nom propre, le même bail (risqué du fait de la clause fréquente dite de “solidarité”-voir plus bas)
- signer un bail individuel qui, même s’il réduit le niveau de garanties du bailleur, s’avèrera plus simple à l’usage pour tous.
Cependant, en Suisse, les notions de bail et de local commercial ne sont pas définies par la loi. Votre bail doit donc prévoir des clauses spécifiques pour que tout se passe bien, à la fois avec le propriétaire (qui peut être l’un d’entre vous ou un tiers) et avec vos confrères. Notez qu’il n’y a aucune limite de nombre de professionnels, de durée et de métiers. Ce sont vos choix (en tant que propriétaire) ou vos décisions communes qui définissent la cohérence et l’équilibre de la cohabitation.
Quant au bailleur, lequel peut être l’un de vous, c’est une négociation à avoir au cas par cas.
Précautions indispensables
- établir un règlement interne de cohabitation et veiller à le faire signer par tous.
- vous assurer que votre nom apparaît sur le bail, même si votre présence est sporadique. Sinon vous serez considéré.e comme occupant.e sans titre et vos droits sur le local seront inexistants au risque d’être «mis.e à la porte» au moindre désaccord.
- inclure une clause de non-concurrence de façon à vous assurer que tout colocataire, présent et futur, ne gêne pas votre activité.
- penser aussi à la clause de confidentialité. La santé est un secteur «sensible» et il faut tenir compte de vos obligations légales.
N’hésitez-pas à demander conseil à une association de consommateurs comme la FRC, ou à un avocat.
Attention à la clause de solidarité!
Cette clause de solidarité est à éviter! Veillez à la faire supprimer de votre bail si cela est possible. Sinon vous risquez de vous retrouver solidaire(s) des dettes de loyers. En effet, un de vos colocataires peut se retrouver dans l’incapacité de payer, voire partir sans régler sa quote-part. Si, pour diverses raisons, vous ne pouviez refuser de la signer, soyez très prudent(e) car elle vous engagera jusqu’à 6 mois révolus après votre départ de la colocation! Un cabinet d’avocats peut vous donner des conseils en ligne
Les avantages sont nombreux
Parmi les bénéfices directement financiers, il y a:
- la division du loyer
- la liberté de signer un engagement de la durée qui vous convient
- zéro versement à la signature, ni dépôt de garantie, ni droit au bail.
Mais d’autres économies moins évidentes existent: par exemple le partage des ressources matérielles (équipements professionnels, informatiques, etc.), humaines (secrétaire…) et les charges fixes (éléctricité, Internet, etc.).
Sans oublier l’opportunité du réseau créé, son émulation et sa capacité à mutualiser une patientèle qui trouvera, dans ce cabinet commun, des soins complémentaires autour d’une philosophie de santé.
Par où commencer?
Surfez sur l’un des nombreux sites d’annonces de colocations et forums spécialisés. Un exemple ici. Renseignez-vous aussi auprès de vos réseaux habituels ou associations professionnelles.
